Règlement intérieur

ARTICLE 1 : GENERALITES

Le Parc Résidentiel de Loisirs du Domaine des Barons de la Chasse (« Parc du DBC ») est utilisé par les usagers conformément aux dispositions ci-dessous qui en constituent le règlement intérieur et fait partie intégrante au contrat de location qu’il aura souscrit.

Ces dispositions sont applicables de plein droit à tous résidents/clients et à toutes personnes autorisées à pénétrer à l’intérieur du Parc du DBC. Chacun des résidents/clients pourra user librement des “parties communes” sauf à respecter leur destination et à ne pas faire obstacle aux droits des autres résidents/clients.

La Direction a tout pouvoir pour faire respecter ce règlement et pour accepter ou refuser l’accès ou l’entrée à une personne morale ou physique au Parc du DBC.

Le Parc du DBC, son exploitant et l’assurance du Parc du DBC déclinent toute responsabilité au non-respect de ce règlement en cas d’incident ou de sinistre.

Dans le cas où un résidant perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s’il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles.
En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat. En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.

Toutes questions, observations, et réclamations concernant le Parc du DBC devront être formulées exclusivement par écrit, datées, signées de façon non anonyme et adressées à la Direction qui se chargera de les étudier pour en vérifier le fondement et ainsi d’en apporter la réponse la plus appropriée.

Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu’avec une autorisation écrite de ceux-ci.
En application de l’article R. 611-35 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, le gestionnaire est tenu de faire remplir et signer par le client de nationalité étrangère, dès son arrivée, une fiche individuelle de police. Elle doit mentionner notamment :

1° Le nom et les prénoms ;
2° La date et le lieu de naissance ;
3° La nationalité ;
4° Le domicile habituel.
Les enfants âgés de moins de 15 ans peuvent figurer sur la fiche de l’un des parents.

Le présent règlement intérieur est affiché au bureau d’accueil se trouvant à l’entrée du Parc du DBC. Il est remis à chaque résident/client qui le demande.
Pour les parcs classés, la catégorie de classement avec le nombre d’emplacements sont affichés.
Les prix des différentes prestations sont communiqués aux résidents/clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’ADMISSION ET DE SÉJOUR

Le Parc du DBC est un village résidentiel affecté exclusivement au tourisme de plein air et de loisirs à l’usage de résidences de loisirs. Nul ne pouvant élire domicile sur le Parc du DBC, tout résident ou tout client doit pouvoir le justifier d’une adresse à domicile fixe (hormis le gardien) en dehors du Parc du DBC. Ce justificatif pouvant être demandé par les services préfectoraux par le biais du gestionnaire.
Toute activité professionnelle même libérale, commerciale, industrielle ou artisanale, quel qu’en soit l’objet, y est interdite.

Le Parc du DBC loisirs est fermé chaque année durant le mois de décembre et janvier.
Durant cette période, le badge de la barrière et les services d’eau et d’électricité seront suspendus.

L’accès au Parc du DBC est subordonné au paiement des loyers et charges pour les résidents et du prix du séjour pour les clients.

L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

Chaque résident/client s’engage à ne porter atteinte ni aux droits des autres résidents/clients, ni à la destination de l’immeuble, l’occupation par chacun de sa parcelle devant être faite par des personnes de bonne vie et mœurs, de façon à ne pas nuire par leur fait direct ou indirect à la bonne tenue ou à la tranquillité du Parc du DBC.

ARTICLE 3 : ASSURANCES

Chaque résident devra être assuré convenablement contre l’incendie et les explosions, les dégâts des eaux, son mobilier ainsi que sa responsabilité civile à l’égard de tout tiers et plus généralement des risques locatifs auprès d’une compagnie notoirement solvable et justifier annuellement de cette assurance et du paiement des primes au bailleur ou son représentant, au plus tard le 31 janvier.
Toute personne séjournant sur le Parc du DBC devra pouvoir justifier, sur demande de la Direction, d’une attestation d’assurance civile concernant ses couvertures et en cours de validité. Toute attestation d’assurance doit être conclu auprès d’une compagnie notoirement solvable et comporter la période de validité.

Le résident/client devra déclarer immédiatement à la compagnie d’assurances et en informer en même temps le propriétaire, tout sinistre ou dégradation se produisant dans les lieux loués, sous peine d’être rendu personnellement responsable du défaut de déclaration en temps utile.

Toute personne qui séjourne sur le Parc du DBC ne pourra exercer aucun recours contre le gestionnaire en cas de vol, cambriolage ou acte délictuel dont elle pourrait être victime dans les lieux loués ou dans les parties communes du Parc du DBC.

Tout bidon de récupération des eaux pluviales est sous la responsabilité de son propriétaire et devra être stipulé sur l’assurance de ce dernier.

ARTICLE 4 : SÉCURITÉ

Il est rappelé que les résidents/clients s’engagent à respecter le cadre naturel, et s’interdisent les jardins potagers, les fleurs artificielles, les épaves de véhicules, les dépôts d’ordures ou de gravats en tout genre sur les parcelles et les parties communes.

L’environnement étant particulièrement sensible et les risques d’incendie élevés, la vigilance de chacun doit être permanente.

Tout feux sont interdits sur les parcelles et les parties communes. Les feux ouverts (bois, charbon, etc.) sont rigoureusement interdits. Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses.
Il est interdit de fumer sur les parties communes (chemins, aires de jeux, piscines et bergerie du Parc du DBC).
Aucun véhicule ne doit stationner sur les voies d’accès ou les allées du Parc du DBC, cette mesure ayant pour but de permettre la circulation des véhicules de secours et de sécurité.
En cas d’incendie, les usagers devront prévenir sans délai, la Direction, au plus vite et faire fonctionner un avertisseur de voitures par intermittence. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité. Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d’accueil.
Un dispositif de sirène d’alarme est installé au Club House et peut être actionné en brisant la vitre prévue à cet effet. Un second système d’alarme se situe à l’accueil et peut être activé par le concierge.
Il est préconisé, en cas d’incendie, de se rassembler vers les espaces aquatiques avec des serviettes afin de pouvoir les humidifier en cas de besoin.
L’utilisation d’un véhicule pour évacuer les lieux est proscrite en raison des risques d’embouteillages et d’accidents.

En cas de sinistre, tout usager doit aviser immédiatement la Direction.

Le prêt de matériel appartenant au Parc du DBC ne se fait pas pour des raisons de sécurité, d’entretien et de disponibilité à l’exception de la remorque prévue à cet effet dont l’utilisation nécessite une demande au préalable auprès de la Direction.

Une pharmacie de première urgence, ainsi que les numéros d’appel de différents services de sécurité sont disponibles au bureau d’accueil et dans le Club House (demander la clé à la cuisine, animateurs ou la Direction).

Toute coupe d’arbre est interdite sans accord écrit préalable.

La Direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du Parc du DBC. Le résident garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations.
La salle de réunion ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés.
Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Il ne pourra être laissé de matériel non occupé sur le terrain, qu’après accord de la Direction et seulement à l’emplacement indiqué. Cette prestation peut être payante.

ARTICLE 5 : TENUE ET ASPECT DES INSTALLATIONS

Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du Parc du DBC et de ses installations, notamment sanitaires.
Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux.
Les résidents/clients doivent vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet.
Les ordures ménagères, les déchets, les papiers, doivent être déposés dans les poubelles.
L’étendage du linge est toléré jusqu’à 10 heures à proximité des hébergements, à la condition qu’il soit discret et ne gêne pas les voisins. Il ne devra jamais être fait à partir des arbres.
Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit de planter des clous dans les arbres, de couper des branches, de faire des plantations.
Il n’est pas permis de délimiter l’emplacement d’une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol.
Toute réparation de dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain ou aux installations du Parc du DBC sera à la charge de son auteur.
L’emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l’état dans lequel le résident/client l’a trouvé à son entrée dans les lieux.

ARTICLE 6 : CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VÉHICULES

Il est rappelé qu’un seul véhicule léger (les camping-cars, camionnettes, poids-lourds, caravanes sont interdits) est autorisé par emplacement, mais qu’un deuxième peut être toléré pour les ayants droits. Le stationnement est strictement interdit sur les emplacements habituellement occupés par les hébergements sauf si une place de stationnement a été prévue à cet effet. Le stationnement ne doit pas entraver la circulation ni empêcher l’installation de nouveaux arrivants.

Ne peuvent circuler dans le Parc du DBC que les véhicules qui appartiennent aux résidents/clients y séjournant. Les véhicules des invités doivent impérativement stationner sur le parking de l’entrée.

La vitesse de circulation des véhicules automobiles, motos, bicyclettes.., est strictement limitée à 10 Km/h sur tout le Parc du DBC.

Il est demandé à chaque résident/client de limiter la vitesse de circulation automobile au pas à raison de la présence de piétons et d’enfants sur le Parc du DBC.

Les badges de la barrière permettant d’accéder au Parc du DBC sont nominatifs et tout prêt ou utilisation frauduleuse pourra être sanctionnée.

Les véhicules ne pourront circuler, ni stationner dans les limites des chemins, aires de jeux, piscines, Club House et bergerie, à l’exception des véhicules de service.

Il est interdit de stationner ou laisser stationner caravanes, campings cars, camions, remorques, voitures en panne sur le parking de l’entrée.

ARTICLE 7 : COMPORTEMENT ET ATTITUDE

Il est demandé à tous les résidents/clients de ne pas faire de bruit entre 22h00 et 7h00 du matin pendant la saison estivale afin de respecter les règles de bon voisinage. Les résidents/clients sont priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible.

Dans le même esprit, il est recommandé de faire le moins de bruit possible lors des arrivées tardives au Parc du DBC, et éventuellement de garer sa voiture sur le parking de l’entrée.

De plus, pendant la saison estivale, les travaux de réparations, constructions, de menuiseries.., ne seront autorisés que de 9h00 à 12h30 et de 15h30 à 20h00, ceci, afin de ménager le repos des familles.

Tout affichage sur les panneaux prévus à cet effet est assujetti à l’autorisation préalable de la Direction. Tout affichage sauvage est interdit.

Tout fait, geste, propos ou attitude considéré comme atteinte aux bonnes mœurs, exposera son auteur a des sanctions contractuelles pouvant aller jusqu’à la résiliation de son contrat, sous réserve des poursuites judiciaires pouvant être engagées. Toute personne en état d’ébriété ou occasionnant un scandale quelconque nuisant à la sérénité du Parc du DBC pourra être immédiatement sanctionnée.

Les jeunes enfants (de moins de 12 ans) ne doivent pas être laissés seuls, les parents doivent les garder sous leur surveillance et veiller à leur sécurité sur l’ensemble du Parc du DBC.

ARTICLE 8 : DÉGRADATIONS

Chaque usager devra s’abstenir de provoquer toutes dégradations.

Toute personne amenée à fréquenter les bâtiments communs doit se conformer aux quelques règles : interdiction de courir, pousser, fumer, cracher, interdiction de faire pénétrer dans l’enceinte de ces bâtiments des animaux.

En cas de détériorations et/ou de souillures, la remise en état des locaux et/ou du matériel sera facturée aux fautifs.

Il appartient à chacun de veiller à la propreté des sanitaires et d’en ménager leur longévité. Des mini-poubelles existent dans chaque WC, afin d’y recevoir, papier, coton, serviettes hygiéniques et autres déchets, en aucun cas, ces déchets ne doivent prendre le chemin des stations d’épurations.

Il est aussi interdit de laver du linge ou des animaux dans les blocs sanitaires ainsi que de prélever de l’eau chaude ou froide pour une utilisation personnelle (vaisselle, nettoyages divers, etc…).

Toutes personnes présentes sur le Parc du DBC doivent restituer les sanitaires dans l’état de propreté qu’ils souhaitent pour eux-mêmes avant utilisation.

ARTICLE 9 : RÈGLEMENT PISCINE

La piscine n’est pas surveillée et son utilisation et les baignades se font sous la responsabilité des usagers. Le public, les spectateurs, visiteurs ou accompagnateurs ne fréquentent que les locaux et les aires qui leur sont réservés.

L’ouverture et la fermeture annuelle des piscines sont laissées à l’appréciation de la Direction.
Les horaires d’ouverture des piscines en pleine saison sont de 10h00 à 21h00, en dehors de ces horaires, les piscines sont donc fermées.

Avant de pénétrer dans les bassins, les baigneurs doivent passer par le pédiluve et la douche pour des raisons d’hygiène et de facilité de nettoyage. Les baigneurs ne doivent pas utiliser le pédiluve et la douche à d’autres fins que celles pour lesquels ils ont été conçus.

Dans l’enceinte des piscines, il est strictement interdit :

de toucher/orienter les jets de refoulements du grand bassin
de faire des plongeons/bombes dans les piscines
de pénétrer avec une poussette et/ou ses chaussures aux pieds ou à la main
de courir, de pousser, de manger ou boire, de cracher, de fumer
d’employer des produits solaires ne résistant pas à l’eau, des crèmes en tout genre, du maquillage
d’utiliser des palmes, des masques de plongée, des parasols, des chaises, des transats personnels et des objets gonflables en tous genres à l’exception des bouées servant aux enfants ne sachant pas nager.

Les animaux non pas le droit d’être introduits dans l’enceinte des piscines pour quelques raisons que ce soient. L’accès aux piscines est interdit aux personnes porteuses de lésions cutanées suspectes, non munies d’un certificat médical de non-contagion.

Les enfants mineurs peuvent pénétrer dans l’enceinte des piscines qu’accompagnés sous la responsabilité des parents ou d’un adulte référent.

ARTICLE 10 : RÈGLEMENT TENNIS

L’utilisation du court s’effectue toujours d’heure en heure. Les réservations se font auprès de la réception dans le petit cabanon à l’entrée. Les réservations sont acceptées pour « aujourd’hui » et les six prochains jours du calendrier. Un joueur ne pourra réserver, à l’avance, qu’un terrain sur les sept jours. Dès qu’il a joué, il peut à nouveau positionner une réservation sur la période ouverte. Les heures de réservation des terrains sont de 08h00 à 22h00 (dernière heure débutant à 21h00).

La récupération des clés se fera auprès de la réception dans le petit cabanon à l’entrée. Les clés seront redéposées une fois la partie terminée.

Des raquettes et des balles peuvent être louées auprès de la réception. La carte d’identité de l’emprunteur ainsi que 5 EUR seront exigées comme caution. Toute perte de balles ou toute détérioration de matériel prêté sera à charge de l’emprunteur au tarif fixé par le comité.

Ne pas utiliser de semelles noir ou marquantes pour jouer. L’utilisation de chaussures susceptibles d’endommager la surface sont proscrites. Les responsables de la maintenance sont seuls juges sur ce point.

L’abandon sur les aires de jeu de tout objet ne servant pas à la pratique du tennis est proscrit. Les joueurs qui emportent sur les courts des bouteilles, gobelets, sièges, etc. … sont tenus de les reprendre dès qu’ils quittent le court.

Les joueurs veilleront à la bonne utilisation des courts et du matériel afférent (filet, etc.). Les joueurs sont tenus de signaler à l’accueil tout incident survenu au cours du créneau horaire réservé.

Il est formellement interdit :

Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
L’usage de ballons ou de tout accessoire sportif ou non autres que ceux réservés à la pratique du tennis.
De jeter sur le court ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
De fumer.
De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes.

Celui qui n’aura pas respecté les règles se verra supprimé l’accès à la réservation et de ce fait à l’installation.

ARTICLE 11 : RÈGLEMENT PADEL

Le padel se joue à 4 joueurs. Les noms et prénoms des personnes qui occuperont un court doivent être mentionnés sur le tableau de réservation.

La récupération des clés se fera auprès de la réception dans le petit cabanon à l’accueil à l’entrée. Les clés seront redéposées une fois la partie terminée.

L’abandon sur les aires de jeu de tout objet ne servant pas à la pratique du padel est proscrit. Les joueurs qui emportent sur les courts des bouteilles, gobelets, sièges, etc. … sont tenus de les reprendre dès qu’ils quittent le court.

Il est formellement interdit :

Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
L’usage de ballons ou de tout accessoire sportif ou non autres que ceux réservés à la pratique du padel.
De jeter sur le court ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
De fumer.
De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes.

Celui qui n’aura pas respecté les règles se verra supprimé l’accès à la réservation et de ce fait à l’installation.

ARTICLE 12 : RÈGLEMENT MULTISPORT

Les heures d’ouverture du terrain sont de 8h00 à 22h00.

Il est formellement interdit :

Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
De jeter sur le terrain ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
De fumer.
De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
D’y pratiquer les jeux de pétanque et de boules.
De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes et/ou rollers etc.

ARTCILE 13 : RÈGLEMENT FITNESS

L’utilisation de cette activité ainsi que des agrée est expliquée sur chacune des machines.

ARTICLE 14 : RESPONSABILITÉ

Tous les équipements utilisés le seront sous votre seule responsabilité. En aucun cas Concepta Senium Exploitation France SASU ne pourra être tenu pour responsable. La responsabilité de tout accident ou incident survenant sur les installations ne saurait en aucun cas incomber au propriétaire ou exploitant, à l’exclusion des accidents couverts par sa responsabilité. Les joueurs devront être couverts par une assurance couvrant les risques de responsabilité civile.

ARTICLE 15 : ANIMAUX

Les chiens et autres animaux ne doivent jamais être laissés en liberté. Ils ne doivent pas être laissés au Parc du DBC, même enfermés, en l’absence de leurs maîtres, qui en sont civilement responsables. Le gestionnaire assure la tranquillité de ses résidents/clients en fixant des horaires pendant lesquels le silence doit être total.

L’accès des chiens, mêmes tenus en laisse, sur les chemins, autour des aires de jeux, des piscines, du Club House et de la bergerie est interdit.

Les animaux en promenade doivent être tenus en laisse et ne devront laisser aucune « trace visible » de leur passage.

Toute animal présent sur le Parc du DBC devra pouvoir justifier par sa/son propriétaire, sur demande de la Direction, d’un carnet de vaccination.

ARTICLE 16 : VISITEURS, INVITES ET REDEVANCES

Après avoir été autorisés par le gestionnaire ou son représentant, les visiteurs peuvent être admis dans le Parc du DBC sous la responsabilité des résidents/clients qui les reçoivent.
Le résident/client peut recevoir un ou des visiteurs à l’accueil. Les prestations et installations du Parc du DBC sont accessibles aux visiteurs. Toutefois, l’utilisation de ces équipements peut être payante selon un tarif qui doit faire l’objet d’un affichage au bureau d’accueil se trouvant à l’entrée du Parc du DBC.
Les voitures des visiteurs sont interdites dans le Parc du DBC.

Seuls les ascendants et descendants directs du résident peuvent venir sur la parcelle de ce dernier à titre gratuit et sont considérés comme des « ayants droits ».

Les autres membres de la famille et les invités sont considérés comme « invités », leurs venues devront être déclarées au gestionnaire, au moins 15 jours avant leur arrivée, par le résident au moyen d’une fiche de renseignements qui lui a été remise et dont il devra faire des photocopies pour répondre à ses besoins. Toute personne étant considérée comme « invité » ne pourra être présente sur le Parc du DBC seulement en présence du résident lui-même.

Les fiches de renseignements doivent être intégralement remplies et accompagnées de la photocopie de la pièce d’identité recto/verso de chaque « invité », d’une photocopie de l’attestation assurance responsabilité civile et d’une photocopie de l’attestation assurance voiture.

Ces obligations sont applicables aux sous-locataires qui sont assimilés aux résidents.